Montréal, avril 2005

• TIRÉ À PART – situer les pratiques d’édition des centres d’artistes
  Auteur(s): AA Bronson, Michèle Thériault, François Dion, Anne-Marie Ninacs, Carl Johnson, Lesley Johnstone, Jenifer Papararo, Michael Turner, Raymonde April, Lisanne Nadeau, Viviane Paradis, Andrew Forster, David Platzker, Christoph Qué Keller, et al.
  Sous la direction de: Céline Lapointe
  ISBN: 2-9803946-3-7

Montréal, 27 janvier 2004

• Téléchargez le Mémoire Trente ans de publications. Enquête sur les publications réalisées par les centres d’artistes autogérés du Québec étude réalisé le Regroupement des centres d’artistes autogérés du Québec

Montréal, février 2003

• Téléchargez l‘Étude Accueil d’artistes en résidence dans les centres d’artistes du Québec et du Canada.
  

Montréal, 26 février 1991

• Téléchargez le Mémoire présenté au Groupe-conseil sur la politique cuturelle par le Regroupement des centres d’artistes autogérés du Québec
• Téléchargez la Représentation faites à la Commission de la culture de l’Assemblée Nationale du Québec, à l’occasion de la consultation particulière sur le projet de loi 78 le 1er décembre 1988
• Téléchargez la Lettre à Madame Lucienne Robillard Ministre des Affaires culturelles d’avril 1990
• Téléchargez la Lettre à Madame Lise Bacon Ministre des Affaires culturelles du 6 mars 1991
• Téléchargez la Lettre à Madame Lise Bacon Ministre des Affaires culturelles du 14 mars 1991

Montréal, 31 août 1990

• Téléchargez le Mémoire présenté à la commision permanente du développement culturel de la Ville de Montréal, à l’occasion de la consultation publique sur l’énoncé de politique de soutien à l’industrie culturelle par le Regroupement des centres d’artistes autogérés du Québec

Montréal, décembre 1989

• Téléchargez les Recommandations du Regroupement des centres d’artistes autogérés du Québec concernant la mise sur pied d’un programme d’aide aux historiens de l’art, critiques, conservateurs, programmateurs et administrateurs, présentées à la direction des services aux artistes du ministère des Affaires culturelles du Québec

Montréal, 15 juin 1988

• Téléchargez le Mémoire Rôle et avenir du Conseil des art de la Communauté urbaine de Montréal présenté au groupe conseil du Conseil des art de la Communauté urbaine de Montréal par le Regroupement des centres d’artistes autogérés du Québec

Montréal, 15 juillet 1988

• Téléchargez le Mémoire du Regroupement des centres d’artistes autogérés du Québec présenté aux membres du conseil d’administration du Conseil des arts du Canada
  

Lois et statuts

Cette section permet la consultation des principaux textes de loi québécois, canadiens ou internationaux se référant au statut de l’artiste.

Principaux textes de loi

L.R.Q. S-32.01 – Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs – cliquez ici

R.S.Q. S-32.01 – An Act respecting the professional status of artists in the visual arts, arts and crafts and literature, and their contracts with promoters – cliquez ici

R.Q. M-17.1, r.1.1 – Décret concernant la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics – cliquez ici

L.R.Q. S-32.1 – Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma – cliquez ici

R.S.Q. S-32.1 – An Act respecting the professional status and conditions of engagement of performing, recording and film artists – cliquez ici

Recommandation relative à la condition de l’artiste, du 27 octobre 1980, de l’UNESCO – cliquez ici

La Déclaration finale de 1997 du Congrès mondial sur l’application de la Recommandation relative à la condition de l’artiste, de l’Unesco – cliquez ici

=======